L’auto-entreprise ou microentreprise est un régime qui connaît un franc succès en France. En 2019, le nombre d’autoentreprises a en effet augmenté de 25,3 % selon l’INSEE. Plus généralement, sur les 815 257 créations, plus de la moitié était des microentreprises. Mais, malgré une durée de vie limitée (seulement 36 % des autoentrepreneurs sont toujours actifs après 3 ans d’existence), ce régime est toujours très prisé par les entrepreneurs. Un succès qui s’explique par de nombreux points que nous allons détailler dans cet article. Découvrez également dans les lignes qui suivent les démarches à suivre pour créer, modifier et fermer une autoentreprise.
Définition de l’autoentreprise
« L’autoentreprise est une entreprise individuelle qui relève du régime fiscal de la microentreprise et du régime microsocial pour le paiement des cotisations et contributions sociales (cf.autoentrepreneur.urssaf.fr). Mis en œuvre en 2009, ce régime a pour but de faciliter les démarches de création de son entreprise et la gestion de ses activités.
Particulièrement adaptée aux petites structures (entreprise individuelle, entreprise individuelle à responsabilité limitée et entreprise unilatérale à responsabilité limitée avec un gérant associé personne physique), l’autoentreprise peut être exercée à titre principal ou à titre complémentaire.
Ainsi, le régime de l’autoentreprise est ouvert, sous conditions à tout entrepreneur individuel :
- Chômeur qui veut se lancer dans l’entrepreneuriat à titre d’activité principale.
- Étudiant qui souhaite se lancer sa première activité tout en poursuivant ses études.
- Salarié, dirigeant assimilé salarié fonctionnaire ou retraité qui veut se constituer des revenus complémentaires.
Ces conditions sont :
- Être de nationalité française ou ressortissant européen
- Être ressortissant hors UE sous conditions.
- Être majeur ou mineur émancipé sur décision d’un juge des tutelles.
- Ne pas être sous tutelle ou sous curatelle.
- Résider en France.
- Ne pas être frappé d’interdiction à gérer ou à exercer.
Depuis le 24 mai 2019, le stage de préparation à l’installation ou SPI est facultatif pour tout autoentrepreneur qui souhaite lancer une activité artisanale.
Quid des caractéristiques de l’autoentreprise
L’autoentreprise se caractérise par de nombreux points.
Le capital social
Le régime de la microentreprise a été créé afin de permettre aux créateurs d’accéder facilement à l’entrepreneuriat. Ainsi, l’obligation de capital social ne s’applique pas à ce régime. Autrement dit, aucun apport en capital social n’est exigé ni exigible.
L’objet social
L’autoentreprise permet l’exercice de nombreuses activités commerciales, artisanales et libérales : achat/vente de marchandises, prestations de services (plombiers, électriciens, chauffeur VTC, etc.), activités de formations, animation, coaching, etc. Toutefois, certaines activités en sont exclues. Il s’agit notamment de :
- Les activités soumises à la TV immobilière : agents immobiliers, marchands de biens, etc.
- La location d’immeubles professionnels ou no meublés.
- Les activités relevant de la Mutuelle Sociale Agricole ou MSA.
- Le commerce de véhicules neufs dans les États membres de l’Union européenne, autres qu’en France.
- Les activités artistiques qui relèvent de la Maison des artistes et de l’association.
- Les activités de production scientifique ou littéraire.
- Certaines activités de finance : opérations sur les marchés d’option négociable, les opérations sur les marchés à terme, les opérations sur les marchés de bon d’option.
- Les professions libérales rattachées aux caisses autres que la Cipav et la sécurité sociale des indépendants (ex RSI).
- Certaines professions de santé notamment médecin, pharmacien, chirurgien-dentiste, sage-femme, infirmier, vétérinaire, etc.
- Les officiers ministériels et publics : magistrat, notaire, huissier, expert-comptable, etc.
- Les agents d’assurance et les agents généraux.
Le régime fiscal
En principe, c’est le régime fiscal de la microentreprise qui s’applique à l’autoentrepreneur imposé à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des :
- Micro-BIC (bénéfices industriels et commerciaux) pour une activité commerciale ou artisanale.
- Micro-BNC (bénéfices non commerciaux) pour une activité libérale.
Cela signifie que l’autoentrepreneur n’est pas tenu de faire une déclaration professionnelle au titre de ses bénéfices (BIC ou BNC). Le montant du chiffre d’affaires annuel ou des recettes annuelles ainsi que les plus-values ou moins-values au cours de l’année seront tout simplement reportés dans le formulaire de déclaration complémentaire de revenus (formulaire n° 2042-C Pro). Il doit indiquer dans la section « Informations générales » certains éléments relatifs à l’entreprise :
- Le numéro SIRET de l’établissement principal.
- La nature du revenu : BIC ou BNC.
- Le régime d’imposition.
Le bénéfice imposable est calculé après abattement sur le chiffre d’affaires :
- 71 % du chiffre d’affaires pour les activités d’achat/revente ou de fourniture de logement (sauf les locations meublées autres que chambres d’hôtes et tourisme).
- 50 % du chiffre d’affaires pour les activités industrielles et commerciales.
- 34 % du chiffre d’affaires pour les activités artisanales et libérales.
Le montant minimum d’abattement est de 305 €. Le chiffre d’affaires après abattement sera intégré aux autres revenus du foyer fiscal et imposé au barème progressif de l’impôt sur le revenu.
Pour bénéficier de ce régime fiscal simplifié, l’autoentrepreneur ou micro-entrepreneur ne doit pas dépasser certains plafonds (seuil 2020).
- 176 200 € pour une activité de vente de marchandises, d’objets, de fournitures, de denrées à emporter ou à consommer sur place
- 176 200 € pour des prestations d’hébergement, y compris les meublés de tourisme classés.
- 70 000 € pour les activités de location de locaux d’habitation meublés.
- 72 500 € pour les prestations de services relevant de la catégorie des BIC (bénéfices industriels et commerciaux) ou des BNC (bénéfices non commerciaux).
Toutefois, sous certaines conditions (le revenu fiscal de référence du foyer fiscal en N-2 doit être inférieur à 27 086 € pour une personne seule), l’autoentrepreneur peut opter pour le versement libératoire ou prélèvement social et fiscal libératoire forfaitaire. Dans ce cas de figure, l’impôt et les charges sociales sont déclarés et payés selon le chiffre d’affaires. Pour l’année 2019, les taux de prélèvement sont :
- 13,8 % pour les activités d’achat/revente de marchandises, de fourniture de denrées à consommer sur place et de prestations d’hébergement (1 % d’impôt sur le revenu et 12,8 % de cotisations sociales).
- 23,7 % pour les prestations de services artisanales ou commerciales (1,7 % d’impôt sur le revenu et 22 % de cotisations sociales)
- 24,2 % pour les activités libérales (2,2 % d’impôt sur le revenu et 22 % de cotisations sociales).
Pour opter pour ce régime, l’autoentrepreneur doit en informer la Sécurité Sociale des Indépendants ou l’URSSAF au moment de la déclaration d’activité ou dans les trois mois (en mentionnant ce choix dans le formulaire de déclaration) afin qu’il s’applique immédiatement ou en cours d’activité.
Par ailleurs, l’autoentrepreneur ou microentrepreneur peut bénéficier d’une franchise en base de TVA, à condition de ne pas dépasser certains seuils. Effectivement, l’une des caractéristiques majeures de l’autoentreprise ou microentreprise est la possibilité de ne pas être assujetti à la TVA. Concrètement, cela signifie que si l’autoentrepreneur respecte certains seuils, il ne déclare pas, ne facture pas et ne réclame pas la TVA.
- 85 800 € HT pour une activité commerciale : achat/vente ou fabrication/vente.
- 34 400 € HT pour des prestations de services artisanales ou commerciales.
- 34 400 € de CA HT pour les activités libérales.
Des seuils de tolérance peuvent être appliqués à partir de la deuxième d’année d’activité.
- 94 300 € HT pour les activités commerciales : achat/vente ou fabrication/vente.
- 36 500 € HT pour les prestations de services artisanales et commerciales.
- 36 500 € HT pour les activités libérales.
Outre cela, l’autoentrepreneur est également assujetti au CET (contribution économique territoriale), au CVAE (cotisation sur la valeur ajoutée de l’entreprise) et au CFE (cotisation foncière de l’entreprise). Pendant la première année d’activité, l’autoentrepreneur peut être exonéré de ces deux dernières taxes, à deux conditions :
- Une déclaration provisoire qui mentionne la demande d’exonération provisoire est effectuée avant le 31 décembre de l’année de création ou dans les trois si l’activité a commencé à partir du mois d’octobre.
- Le conjoint, partenaire PACS, ascendant ou descendant n’a pas exercé une activité similaire au cours des trois dernières années.
Le régime social
L’autoentrepreneur est soumis au régime microsocial simplifié. Cela signifie que l’autoentrepreneur doit déclarer son chiffre d’affaires en ligne sur le site autoentrepreneur.urssaf.fr. Le montant des cotisations sociales dues sera calculé en proportion de ce chiffre d’affaires, variable en fonction de la nature de l’activité. les cotisations sociales sont payables tous les mois ou tous les trimestres (sur option)
Pour l’année 2020, les taux de cotisations sont :
- 12,8 % du chiffre d’affaires pour la vente de marchandises, la fourniture de denrées à emporter ou à consommer sur place et la fourniture de logements (hôtels, chambres d’hôtes et meublés de tourisme).
- 22 % du chiffre d’affaires pour les autres prestations de services commerciales, les autres prestations de services artisanales, les activités libérales relevant de la Sécurité Sociale des Indépendants au titre de la retraite et les activités libérales relevant de la Cipav au titre de la retraite.
De ce fait, si le résultat est nul, l’autoentrepreneur ne paye aucune cotisation sociale. Par ailleurs, en cas d’activité mixte, le chiffre d’affaires de chaque activité doit être mentionné séparément. Les cotisations sociales y afférentes seront calculées selon le pourcentage correspondant.
Mais outre les cotisations sociales, l’autoentrepreneur est également tenu de procéder au versement de la contribution à la formation professionnelle (CFP). Le montant est équivalent à un pourcentage du chiffre d’affaires, variable en fonction de la nature de l’activité :
- 0,3 % du chiffre d’affaires pour les activités artisanales (ce taux est ramené à 0,176 % en Alsace).
- 0,2 % pour les activités de prestations de services et les professions libérales.
- 0,1 % du chiffre d’affaires pour les activités commerciales.
Cette charge est payable au même moment que les charges sociales, c’est-à-dire tous les mois ou tous les trimestres en fonction de la périodicité choisie.
Depuis le 1er janvier 2020, l’autoentrepreneur est un travailleur non-salarié (TNS) affilié au régime de la Sécurité Sociale des Indépendants (ex RSI). À ce titre, il bénéficie de la même couverture sociale que les travailleurs indépendants. Cette couverture sociale couvre :
- La santé : maladie, maternité et indemnités journalières, à l’exception des professions libérales qui relèvent de la Cipav.
- La retraite : régime de base et régime complémentaire.
- La prévoyance : invalidité et décès.
- Les allocations familiales : prime d’activité en cas de revenus professionnels faibles.
Ainsi, il est rattaché à la CEPAM pour l’assurance maladie et verse ses cotisations sociales à l’URSSAF. Quant à la retraite, l’autoentrepreneur qui exerce une activité commerciale, artisanale ou libérale non réglementée relève de l’assurance retraite. Celui qui exerce une activité libérale réglementée relève de la Cipav.
La comptabilité
La comptabilité de l’autoentrepreneur se limite à la tenue d’un livre des recettes et d’un registre des achats. Ainsi, il n’a pas l’obligation d’établir un bilan et n’intègre pas la TVA (franchise en base de TVA). Par contre, toutes les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux ventes (facture entre autres) ainsi que les déclarations de chiffre d’affaires auprès de l’URSSAF doivent être conservées.
À noter que l’autoentrepreneur ne peut pas déduire de son résultat les charges telles que les factures de téléphone, les frais de déplacement… et ne peut pas non plus amortir les matériels.
Les obligations légales
L’autoentrepreneur est soumis à certaines obligations légales au moment de la création et en cours de vie sociale.
- Déclarer l’activité d’autoentrepreneur sur le site autoentrepreneur.urssaf.fr dans un délai de 90 jours à compter de la date de début d’activité.
- S’immatriculer au registre du commerce et des sociétés (RCS) pour les activités commerciales et au répertoire des métiers (RM) pour les activités artisanales.
- Ouvrir un compte bancaire dédié à l’activité professionnelle (compte personnel ou professionnel), sauf si le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 10 000 € pendant deux années consécutives.
- Souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle (+ une assurance décennale pour les professionnels du bâtiment).
- Posséder les qualifications ou les expériences requises dans le cas des activités réglementées (les métiers de construction, les métiers de fabrication de produits frais, les métiers d’entretien et de réparations de véhicules et machines, les métiers de la coiffure et de l’esthétique, etc.)
- Déclarer le chiffre d’affaires tous les mois ou tous les trimestres, même en l’absence de résultat.
- Adhérer à un dispositif de médiation.
Les avantages et inconvénients
Si l’autoentreprise connaît autant de succès auprès des entrepreneurs individuels, c’est parce que ce régime offre plusieurs avantages. Toutefois, il n’est pas non plus exempt d’inconvénients.
Les avantages
- Démarches de création simplifiées.
- Une comptabilité allégée : pas de bilan à établir, car un registre des recettes suffit.
- Une fiscalité allégée.
- Pas de charges fiscales ou sociales à déclarer en l’absence de recettes.
- Une couverture sociale large.
- Droit à la formation professionnelle.
- Les ayant-droits bénéficient des mêmes couvertures que les ayant-droits des travailleurs indépendants.
- En cas de cessation d’activité, la CIPAM continue de couvrir l’autoentrepreneur pour la maladie tant que celui-ci n’exerce pas d’activité professionnelle.
- Un statut ouvert à tous profils d’entrepreneurs.
- De nombreuses aides de l’État et d’organismes : ACRE, ARCE, NACRE, CAPE.
Les inconvénients
- Pas de distinction entre le patrimoine de l’autoentreprise et celui de l’autoentrepreneur. Il est donc responsable des dettes de l’entreprise.
- Pas d’allocation chômage en cas de cessation d’activité.
- Les cotisations sociales de l’autoentrepreneur ne permettent pas d’augmenter la retraite.
- Il est impossible de déduire les charges et d’amortir les matériels.
Ces inconvénients de la microentreprise contribuent pour beaucoup à la plupart des défaillances de ce régime.
Comment créer une autoentreprise ?
Créer une autoentreprise consiste à déclarer son activité d’autoentrepreneur.
Déclarer son activité
Dans les détails, il faut déclarer son activité en ligne sur le site autoentrepreneur.urssaf.fr avec le formulaire Po. C’est le centre de formalités des entreprises (CFE) compétent (dépendamment de la nature et du lieu d’activité) qui se charge ensuite de traiter la déclaration. Ainsi :
- Pour une activité commerciale, il s’agit de la Chambre de commerce et d’industrie.
- Pour une activité artisanale, il s’agit de la Chambre des métiers et de l’artisanat.
- Pour une activité libérale, il s’agit de l’Urssaf.
- Pour un agent commercial, il s’agit du greffe de tribunal du commerce.
La déclaration doit être accompagnée des pièces justificatives suivantes :
- Une photocopie ou d’un scan de la pièce d’identité de l’autoentrepreneur signée et comportant la mention « Je certifie sur l’honneur “exactitude de cette pièce d’identité ». Il faut ensuite ajouter le lieu et la date.
- Un justificatif de domicile.
- Une déclaration de non-condamnation.
Si nécessaire, d’autres déclarations doivent être faites lors de cette inscription :
- Choisir le versement libératoire de l’impôt sur le revenu.
- Déclarer une EIRL (pour séparer le patrimoine personnel du patrimoine professionnel) ou une EURL (pour les gérants associés uniques artisans, commerçants ou professionnels libéraux avec option pour l’impôt sur le revenu).
L’iNSEE attribue alors un numéro SIRET à l’autoentreprise ainsi qu’un code APE. Par ailleurs, elle est déclarée aux services fiscaux et aux organismes sociaux. L’URSSAF envoie ensuite une notification d’affiliation avec les données administratives relatives à l’inscription.
S’immatriculer
La prochaine étape consiste à s’immatriculer afin d’obtenir un K-bis :
- Au registre du commerce et des sociétés (RCS) pour un commerçant.
- Au répertoire des métiers (RM) pour un artisan.
- Au registre spécial des agents commerciaux pour un agent commercial.
Dans tous les cas, cette démarche est totalement gratuite.
Comment modifier ?
Les modifications qui concernent une autoentreprise sont :
- Un changement du lieu d’exercice de l’activité.
- Un changement de domicile personnel.
- Un changement d’activité.
- Une modification du nom d’usage.
- Une modification relative au conjoint collaborateur
- Etc.
Ces modifications se font directement en ligne sur le site autoentrepreneur.urssaf.fr.
- Sur le menu horizontal de la page, cliquer sur « Gérer mon auto-entreprise ».
- Cliquer sur « Modifier mon activité ».
- Compléter la déclaration de modification de situation personnelle ou d’activité.
- Joindre un justificatif d’identité daté et signé avec la mention « conforme à l’original » pour valider le dossier.
Un mail de confirmation est envoyé à l’adresse mail renseignée.
La modification d’activité est effective sous 1 à 4 semaines.
Bon à savoir : il est également possible d’envoyer la déclaration de modification de situation personnelle ou d’activité ainsi que la photocopie du justificatif d’identité par voie postale au centre de formalités des entreprises compétent du département du siège social. À la réception du courrier, un mail de confirmation est envoyé à l’adresse mail renseignée.
Comment fermer une auto-entreprise ?
Fermer son autoentreprise est une démarche d’une grande simplicité qui se fait également en ligne sur le site autoentrepreneur.urssaf.fr.
- Sur le menu horizontal de la page, cliquer sur « Gérer mon auto-entreprise ».
- Cliquer sur « Cesser mon activité ».
- Compléter la déclaration de cessation d’activité.
- Joindre un justificatif d’identité daté et signé avec la mention « conforme à l’original » pour valider le dossier.
Un mail de confirmation est envoyé à l’adresse mail renseignée.
Il est également possible d’envoyer la déclaration de cessation d’activité ainsi que la photocopie du justificatif d’identité par voie postale au centre de formalités des entreprises compétent du département du siège social. À la réception du courrier, un mail de confirmation est envoyé à l’adresse mail renseignée.
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